Marque enregistrée - Marque en vigueur

ser COUTURE
SER creation

Numéro de dépôt :
4619883
Date de dépôt :
02/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2030
ser COUTURE de SER creation

Présentation de la marque ser COUTURE

Déposée par voie électronique le 2 février 2020 par SER creation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ser COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est SER creation domicilié(e) 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SER creation, Monsieur SERGE GARDIER domicilié(e) 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

La marque ser COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619883.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ser COUTURE arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

SER creation a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , serge gardier


SER creation - 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


SER creation, Monsieur SERGE GARDIER - 27 QUAI JEAN BAPTISTE SIMON - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.